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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M
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ROTEM & MOUNIR SAOUMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTEM & MOUNIR SAOUMA
L.M SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3878494
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/12/2021
ROTEM & MOUNIR SAOUMA de L.M

Présentation de la marque ROTEM & MOUNIR SAOUMA

Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROTEM & MOUNIR SAOUMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.M domicilié(e) 1 Ruelle Morlot - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 260 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JURISPATENT, Mlle Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ROTEM & MOUNIR SAOUMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTEM & MOUNIR SAOUMA est expirée depuis le 1 décembre 2021.

L.M a également déposé les autres marques suivantes : IMPERTINENCE , VK , BOMBERS , AUTO-MOTO CONTRÔLE L & M , BOMBERS , PROMONTAGNE , LUCIEN LE MOINE , LA BARAKA , LETTERMAN , BOMBERS HERITAGE


L.M SAS, Société par actions simplifiée - 1 Ruelle Morlot - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 429260532


Cabinet GUIU - JURISPATENT, Mlle Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°661818 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; boissons distillées ; digestifs [alcools et liqueurs] ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux.